Communauté d'agglomération Fréjus Saint Raphaël

Ordre du jour du Conseil d'Agglomération

Séances 2010

ORDRE DU JOUR
de la séance du vendredi 9 avril 2010

FINANCES	Taxe d’enlèvement des ordures ménagères – Fixation du taux 2010.
FINANCES	Modification du taux de la redevance eau 2010.
FINANCES	Vote du taux relais de la cotisation foncière des entreprises 2010.
FINANCES	Vote des taux des taxes d’habitation et foncières 2010.
FINANCES	Détermination des durées d'amortissement des immobilisations.
FINANCES	Budget primitif 2010 – Principal, assainissement, eau potable, zones d’activités, pôle développement du grand Capitou.
HABITAT	Avenant n° 1 à la convention pour la gestion des aides à l’habitat privé pour l’année 2010.
HABITAT	Avenant n° 3 années 2009 et 2010 à la convention de délégation de compétence des aides publiques à la pierre.
HABITAT	Habitat social – Validation de la programmation financière prévisionnelle pour 2010.
HABITAT	Opération d’acquisition amélioration de 10 logements la Gabelle – ANRU – 2ème tranche Fréjus – SA D’HLM ERILIA – Attribution d’une subvention.
HABITAT	Garantie d’emprunt accordée à la SA D’HLM ERILIA pour l’opération d’acquisition amélioration de 10 logements locatifs sociaux à Fréjus « la Gabelle – deuxième tranche ».
HABITAT	Opération de construction de 75 logements sur le quartier du Dramont à Saint-Raphaël « le Dramont 3 » - OPAC Var Habitat – Annulation d’une subvention.
ASSAINISSEMENT / FONCIER	Cession gratuite d'une canalisation et servitude de passage – Réseau d'assainissement eaux usées lotissement le Counillier à Fréjus.
PATRIMOINE	Déchetterie de Saint-Raphaël – Projet d'installation photovoltaïque.
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE	ZAC Pôle BTP Grand Capitou à Fréjus – Modification du dossier de création de ZAC – Lancement d'une phase complémentaire de concertation – Modalités de concertation.
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE	Lotissement Jean-Louis à Fréjus – Demande de modification n° 4.
HYGIENE / SECURITE	Convention avec le SDIS pour la surveillance de la baignade – ville de Fréjus.
HYGIENE / SECURITE	Convention avec le SDIS pour la surveillance de la baignade – ville de Saint-Raphaël.
ENVIRONNEMENT	Action de sensibilisation à la protection de l’environnement par le « Pôle mobile environnement », sur le territoire de la communauté d’agglomération de Fréjus Saint-Raphaël – Campagne 2010.
ADMINISTRATION	Aire de grand passage – Gestion de l'aire de grand passage – Révision des conditions financières de stationnement.
ADMINISTRATION	Association CLARISSE ENVIRONNEMENT – Subvention exceptionnelle – Convention.
ADMINISTRATION	Subvention association AGORA ECOLE D'ART – Convention de financement.
ADMINISTRATION	Attribution de subvention exceptionnelle à caractère socio-culturel.
ADMINISTRATION	Délégations données à Monsieur le Président – Communication.

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