ORDRE DU JOUR
de la séance du Jeudi 2 décembre 2010 à 15h30 |
FINANCES |
Attribution de compensation 2011. |
FINANCES |
Dotation de solidarité communautaire. |
FINANCES |
Budget principal – Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement. |
FINANCES |
Budget annexe Assainissement – Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement. |
FINANCES |
Budget Eau – Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement. |
FINANCES |
Budget Principal – Décision modificative n° 2. |
FINANCES |
Budget Eau – Décision modificative n° 2. |
EAU POTABLE / FONCIER |
Convention portant mise à disposition à titre gratuit d’un terrain départemental pour l’installation et le stockage de matériels et de matériaux en vue de la réalisation d’un réservoir d’eau potable, chemin de Bellevue à Fréjus. |
FINANCES/EAU |
Budget annexe de l’eau – Fixation du taux de la redevance eau 2011. |
FINANCES / ASSAINISSEMENT |
Budget annexe de l’assainissement – Fixation du taux de la redevance assainissement 2011. |
FINANCES / ASSAINISSEMENT |
Droits de raccordement au réseau d’assainissement – Fixation des tarifs 2011. |
ASSAINISSEMENT/
FINANCES |
Contrat de délégation de service public – Surtaxe assainissement ville de Saint-Raphaël – Dégrèvement 1er et 2ème semestres 2010. |
ASSAINISSEMENT |
Station d’épuration du Reyran – Contrat d’alimentation en eau brute – Convention avec la société du Canal de Provence. |
FINANCES / DECHETS |
Approbation des tarifs des déchetteries 2011. |
FINANCES / DECHETS |
Approbation de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères des campings 2011. |
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE |
Projet de ZAC du Pôle Production quartier du Grand Capitou à Fréjus – Prolongation de la phase complémentaire de concertation.
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DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE |
Lotissement Epsilon II à Saint-Raphaël – Cession du lot n° 10 A – Modalités de cession.
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PATRIMOINE |
Travaux de réhabilitation – Convention avec l’association le GRAPESA.
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ADMINISTRATION |
Modification des statuts du SMIDDEV.
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CULTURE |
Modification de la convention de coopération entre la Régie du Théâtre et la Communauté d'Agglomération de Fréjus Saint-Raphaël. |
ADMINISTRATION |
Délégations données à Monsieur le Président – Communication. |
