Ordre du jour du Conseil d'Agglomération
 
Séances 2011
 

 

ORDRE DU JOUR
de la séance du 29 avril 2011

 

ADMINISTRATION

Démission du Président.

ADMINISTRATION

Election du Président.

ADMINISTRATION

Détermination du nombre de vice-présidents de la Communauté d'Agglomération et des membres supplémentaires de l'organe délibérant appelés à composer le bureau de la Communauté d'Agglomération.

ADMINISTRATION

Election du ou des vice-présidents de la Communauté d'Agglomération.

ADMINISTRATION

Election des membres de l'organe délibérant appelés à composer le bureau de la Communauté d'Agglomération.

ADMINISTRATION

Délégation de compétences à M. le Président.

ADMINISTRATION

Délégation de compétences à M. le Président – Finances.

ADMINISTRATION

Délégation de compétences à M. le Président – Actions en justice.

ADMINISTRATION

Délégation de compétences à M. le Président – Marchés publics et avenants.

ADMINISTRATION

Reversement des indemnités de fonctions faisant l'objet d'un écrêtement.

HABITAT

SA d'HLM le Logis Familial Varois – Renouvellement de mandat de membre du conseil de surveillance.

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