Mme CHIODI

Budget annexe assainissement – DM n° 1.

Mme CHIODI

Attribution d'une indemnité de conseil à Madame le Trésorier Principal, receveur de la Communauté d'Agglomération de Fréjus Saint-Raphaël.

M. GINESTA

Avis concernant le schéma départemental de coopération intercommunale.

M. BERTACCHINI

Modification des statuts du SMIDDEV.

M. TARDIF

Aire de grand passage – Gestion de l’aire de grand passage – révision des conditions financières de stationnement.

M. TOSI

Programme Local de l’Habitat – Adoption du Programme Local de l’Habitat.

Mme CABITEN

Renouvellement de la délégation de compétence des aides à la pierre – Approbation de la convention de délégation des aides publiques à la pierre 2011/2016.

Mme CABITEN

Renouvellement de la délégation de compétence des aides à la pierre – Approbation de la convention pour la gestion des aides à l’habitat privé 2011/2016.

M. BOULE

Habitat social – Validation de la programmation financière prévisionnelle pour 2011.

Mme DUMONT

Convention de délégation de compétence des aides publiques à la pierre – Etat de situation des crédits délégués par l’Etat et l’ANAH.

Mme CABITEN

Opération de construction de 24 logements à Saint-Raphaël "le Jardin d’Eliott" – SA D’HLM ERILIA – Attribution d’une subvention.

Mme MONEGER

Modification de la garantie d'emprunt accordée à la SA D’HLM ERILIA suite à l'avenant de réaménagement au contrat de prêt n° 1021994 – Opération "les quatre saisons" av. Andreï Sakharov à Fréjus.

Mme MONEGER

Opération d’acquisition amélioration de 3 logements sur les copropriétés "le Caracas et la Rose des Sables" à Fréjus – SA D’HLM ERILIA – Attribution d’une subvention.

Mme MONEGER

Opération d’acquisition amélioration de 6 logements sur les copropriétés "le Provence et les Eucalyptus" à Fréjus – SA D’HLM ERILIA – Attribution d’une subvention.

Mme MONEGER

Opération de construction de 41 logements à Fréjus "les chemins de Valescure" – OPH du VAR « VAR HABITAT » – Attribution d’une subvention.

Mme MONEGER

Opération d’acquisition en vente en l’état futur d’achèvement de 8 logements sur l’opération "les Jardins de Lena" à Fréjus – SA D’HLM ERILIA – Attribution d’une subvention.

Mme MONEGER

Opération d’acquisition en vente en l’état futur d’achèvement de 5 logements sur l’opération "Villa Augusta" à Fréjus – SA D’HLM ERILIA – Attribution d’une subvention.

Mme DE STEFANO

Convention avec le SDIS pour la surveillance de la baignade – Ville de Fréjus.

M. GERMAIN

Convention avec le SDIS pour la surveillance de la baignade – Ville de Saint-Raphaël.

M. GERMAIN

Convention avec la ville de Saint-Raphaël pour la surveillance de la baignade – Plage du Veillat.

M. GERMAIN

Rapport 2010 du délégataire du service public de l’assainissement de la Communauté d’Agglomération.

Mme DUMONT

Rapport 2010 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif et non collectif.

M. DECUGIS

Service public du quartier du Trayas – Fixation du nouveau tarif.

M. DECUGIS

Service public du quartier du Trayas – Fixation du nouveau tarif.

M. GEISLER

Contrat fourniture d’eau potable du quartier du Trayas par le Sicasil.

M. GEISLER

Convention pour le raccordement du quartier du Trayas Var à la station d'épuration de Théoule sur Mer – Avenant n° 3.

Mme DUMONT

Conséquences de l'expertise judiciaire eau et assainissement.

Mme DUMONT

Transformation de la redevance eau en deux redevances distinctes.

M. BOULE

Rapport 2010 du délégataire du service public de distribution d’eau potable de Saint-Raphaël.

Mme DE STEFANO

Rapport 2010 du délégataire du service public de distribution d’eau potable de Fréjus.

Mme CHIODI

Contrat de délégation de service public – Surtaxe assainissement – Irrécouvrabilités – Régularisation 4ème trimestre 2008 – Villes de Fréjus et de Saint-Raphaël.

Mme CHIODI

Contrat de délégation de service public – Surtaxe assainissement – Irrécouvrabilités – Du 1er novembre 2010 au 30 avril 2011 – Villes de Fréjus et de Saint-Raphaël.

Mme SOLER

Contrat de délégation de service public – Surtaxe assainissement – Dégrèvement 2ème semestre 2010 – Ville de Fréjus.

Mme PLANTAVIN

Contrat de délégation de service public – Surtaxe assainissement – Additif à la délibération n° 14 du 03/02/11 – Dégrèvement 2ème semestre 2010 – Ville de Saint-Raphaël.

Mme DUBREUIL

Contrat de délégation de service public – Surtaxe assainissement – Dégrèvement 1er semestre 2011 – Villes de Fréjus et de Saint-Raphaël.

Mme SOLER

Contrat de délégation de service public – Surtaxe eau – Irrécouvrabilités 2ème semestre 2010 – Ville de Fréjus.

M. GEISLER

Bilan des acquisitions et des cessions foncières année 2010.

M. TOSI

Cession gratuite de terrain – Propriété BORRAS – Aménagement des berges du Valescure dans le vallon du Saint-Esprit en amont du bassin d’orage du Castellas à Fréjus.

M. TOSI

Cession gratuite de terrain – Propriété VAIDY – Aménagement des berges du Valescure dans le vallon du Saint-Esprit en amont du bassin d’orage du Castellas à Fréjus.

M. TOSI

Cession gratuite de terrain – Propriété Consorts DEFRANCESCHI – Aménagement des berges du Valescure dans le vallon du Saint-Esprit en amont du bassin d’orage du Castellas à Fréjus. – Indemnité accessoire pour travaux complémentaires.

M. TOSI

Cession gratuite de terrain – Propriété Consorts MILLANELLO – Aménagement des berges du Valescure dans le vallon du Saint-Esprit en amont du bassin d’orage du Castellas à Fréjus.- Indemnité accessoire pour travaux complémentaires.

M. CORDINA

Cession gratuite d’une canalisation et servitude de passage pour entretien – Réseau d’assainissement eaux usées Acti Parc Cerceron à Saint-Raphaël.

M. CORDINA

Extension du réseau d’eaux usées sur l’avenue du vieux mas et création de servitudes de passage – Réseau d’assainissement lotissement les Vallons à Saint-Raphaël.

M. TOSELLO

Cession gratuite de parties de la voirie du lotissement de l’intendance propriété de la Communauté d’Agglomération au département du Var – Parcelle BM n° 690 et n° 692 sur la commune de Fréjus.

M. TOSELLO

Cession gratuite de parties de la voirie du lotissement de l’intendance propriété de la Communauté d’Agglomération à la commune de Fréjus – Parcelle BM n° 681, n° 693 et n° 695 sur la commune de Fréjus.

M. TOSELLO

Lotissement pôle d’excellence Jean-Louis à Fréjus – Cession gratuite de parties de terrains en nature de voirie et de parking entre la commune de Fréjus, la Communauté d’Agglomération et l’Association Syndicale Libre du lotissement.

M. TOSELLO

Pôle d’Excellence Jean Louis à Fréjus – Cession du lot n° 18 – Report délai d’acquisition.

M. TOSELLO

Pôle BTP du Capitou à Fréjus – Avenant n° 1 au traité de concession – Cession de réseaux.

M. BERTACCHINI

Aménagement numérique du secteur du Grand Capitou à Fréjus – Renforcement haut débit et télécommunications – Procédure d’attribution de droit d’usage.

M. TOSELLO

Procédure de renforcement de la desserte en électricité Quartier du Grand Capitou à Fréjus – Convention cadre avec ERDF et la ville de Fréjus.

M. TOSELLO

Quartier du Grand Capitou à Fréjus – Définition des participations applicables aux opérateurs publics et privés pour la dilatation et la création des réseaux d’eau potable et d’eaux usées.

M. TOSELLO

Pôle Production Capitou à Fréjus – Lancement de la procédure de consultation pour le choix d’un aménageur dans le cadre d’une concession d’aménagement.

M. TOSELLO

Réalisation du pôle production au Capitou – Concession d’aménagement – Création de la commission Ad Hoc – Adoption du règlement intérieur.

M. BERTACCHINI

Plan de sauvegarde et projet de rénovation urbaine de la Gabelle Subvention aux syndicats de copropriétaires de Galliéni – Valescure 1 et Valescure 2 relative aux travaux et honoraires sur bâtiments et espaces extérieurs.

Mme MARENCO

Contrat Urbain de Cohésion Sociale – Attribution de subvention.

M. BEZARD

Club Athlétic Raphaëlo Fréjusien – Subvention complémentaire.

Mme ROUBEUF

Attribution de subventions exceptionnelles à caractère socioculturel.

Mme ROUBEUF

Attribution de subvention aux associations.

Mme CHIODI

Comité des Œuvres Sociales de la ville de Saint-Raphaël et ses Organismes Associés – Attribution subvention.

M. BEZARD

SAOS Saint-Raphaël Var Handball – Avenant n° 1 à la convention de partenariat.

M. BEZARD

SAOS Saint-Raphaël Var Handball – Convention de partenariat – Subvention saison 2011-2012.

Mme DUBREUIL

Etoile Football Club de Fréjus Saint-Raphaël – Subvention exceptionnelle saison sportive 2010-2011.

Mme DUBREUIL

Etoile Football Club de Fréjus Saint-Raphaël – Subvention saison 2011-2012.

Mme DUMONT

Prime de fonctions et de résultats cadre d'emplois des attachés territoriaux et des secrétaires de mairie.

Mme DUMONT

Modification du tableau des effectifs.

M. TOSI

Création d'un emploi de collaborateur de cabinet.

M. BRUN

Délégations données à M. le Président – Communication.