FINANCES

Compte de gestion 2010 – Budget principal – Budgets annexes.

FINANCES

Compte administratif 2010 – Budget principal – Budgets annexes.

FINANCES

Affectation du résultat 2010 – Budget principal – Budgets annexes.

FINANCES

Vote des taux d'imposition des taxes directes locales 2011.

FINANCES

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères – Fixation du taux 2011.

FINANCES

Budget primitif 2011 – Principal, assainissement, eau potable, zones d'activités, pôle développement du grand Capitou.

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Travaux préparatoires au renforcement de la desserte en électricité – Quartier du grand Capitou à Fréjus – Convention avec ERDF.

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Lotissement Epsilon II à Saint-Raphaël – Cession du lot n° 10 A – Modalités de cession.

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Lotissement Epsilon II à Saint-Raphaël – Cession du lot n° 11 A – Modalités de cession.

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Pôle d'excellence Jean Louis – Cession du lot n° 10.

EQUIPEMENTS CULTURELS

Théâtre le Forum de Fréjus Saint-Raphaël – Application définitive de pénalités – Protocole transactionnel.

EAU POTABLE

Réalisation d’un réservoir d’eau potable à Saint-Aygulf à Fréjus – Permis de construire.

POLITIQUE DE LA VILLE

Plan de sauvegarde de la Gabelle – Aide financière aux copropriétaires pour la remise aux normes de leurs installations sanitaires.

HABITAT

Mise à disposition des locaux du chemin de la Lauve – Prolongation de la convention avec l'association "les Amis de Paola" – Hébergement des personnes très désocialisées – Avenant n° 4.

ADMINISTRATION

Attribution de subventions aux associations.

ADMINISTRATION

Attribution de subventions exceptionnelles à caractère socioculturel.

ADMINISTRATION

Action de sensibilisation à la protection de l'environnement par le "pôle mobile environnement" sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de Fréjus Saint-Raphaël – Campagne 2011.

ADMINISTRATION

Soutien à l'association ADEE pour : - Campagne "Inf'Eau Mer 2011" plateforme "développement durable et biodiversité" – Fête des plantes 2011 plateau cosmétiques naturels – Fête de la Tour de Mare et soutien éco attitude.

ADMINISTRATION

Délégations données à M. le Président – Communication.

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Lotissement Epsilon II à Saint-Raphaël – Cession du lot n° 7 – Société FINAN 6.